Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ARTICLE 1 – GÉNÉRALITÉS, OBJET, IDENTITÉ DE LA SOCIÉTÉ

Les présentes conditions générales de vente régissent les rapports entre, d’une part, la société BIOZEN au capital de 3 000€, dont le siège social est situé à  Paris, n siret 793 540 741 000 22, ci-après dénommée « BIOZEN  » ou sous le nom de domaine www.biozen,fr, et d’autre part, la personne qui effectue un achat à distance (par Internet), ci-après dénommée le « Client ».
Les Parties conviennent que les commandes passées auprès de BIOZEN via les différents moyens mis à la disposition du Client sont régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente, à l’exclusion de toute autre condition qui serait disponible sur le site Internet www.biozen.fr .
Le client préalablement à sa commande, déclare que l’achat de produits sur le site Internet de la société BIOZEN, www.biozen.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle.


ARTICLE 2 – ACCÈS AU SITE

Le client fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site de la société BIOZEN, www.biozen.fr .
Le client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à l’Internet et de l’utilisation du site.


ARTICLE 3 – MODALITÉS DE COMMANDE ET PRIX

Modalités de commande :
Les Clients ont la possibilité de commander selon la modalité suivante :
– Par Internet : www.biozen.fr
Le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l’utilisation des services de BIOZEN . Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site www.biozen.fr.
Le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de commande, c’est à dire en cochant la case dans la page « récapitulatif » de la commande sur le site.
Les données enregistrées par BIOZEN constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre BIOZEN et ses Clients. BIOZEN confirmera systématiquement au Client sa commande puis son expédition par email. Toute commande confirmée par le Client vaut conclusion du contrat de vente. Le Client est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, volumes et quantités offerts à la vente et les clauses contenues dans les présentes conditions générales de vente. Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité…) sera adressé au Client par BIOZEN.
Les données enregistrées et conservées par BIOZEN constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par BIOZEN et ses Clients.
Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, BIOZEN dans laquelle BIOZEN pourrait être de livrer le produit.
La commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par email.
La commande ne sera prise en compte par BIOZEN que si le Client s’est clairement identifié en fournissant les informations justes et vérifiables requises dans le formulaire de commande (nom, adresse, téléphone, email, etc.).
Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique « mon compte », le Client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. Toute modification ultérieure doit être mentionnée le plus rapidement possible.
Le Client déclare avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale s’il est mineur, lui permettant d’effectuer une commande sur le site.
Prix :

Les prix des produits proposés sur le site Internet www.biozen.fr sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port.
Toutes les commandes de produits ou prestations, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros.
BIOZEN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.
Les produits présentés sur le site Internet www.biozen.fr demeurent la propriété de BIOZEN jusqu’au complet encaissement du prix par BIOZEN. En cas de non-paiement total ou partiel du prix, pour quelque cause que ce soit, BIOZEN pourra en exiger de plein droit et sans formalité la restitution.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents de votre pays.
BIOZEN se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige ou un incident, de suspendre ou de clôturer le compte d’un Client qui contreviendrait aux dispositions des conditions générales de vente. Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne pourra ultérieurement commander sur le site www.hypnozen,fr sans son autorisation préalable.


ARTICLE 4 – CHOIX DES PRODUITS/ PRESTATIONS

L’Acheteur (le Client) ayant pris connaissance des produits et prestations et de leurs caractéristiques, commercialisés par BIOZEN, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu’ils les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits/prestations faisant l’objet de sa commande. En outre, l’Acheteur connaissant seul les produits qu’il possède et utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui.
Il appartient exclusivement à l’Acheteur, s’il ne s’estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d’un conseil.


ARTICLE 5 – DISPONIBILITÉ DES PRODUITS/PRESTATIONS

BIOZEN fera tout son possible pour traiter les commandes, dans la limite des stocks disponibles des produits proposés sur son site Internet. BIOZEN ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit ou de la prestation.
A défaut de disponibilité du produit après confirmation de la commande (article 2), BIOZEN en informera par email ou par téléphone le Client dans les meilleurs délais. Le Client ne pourra obtenir aucune compensation, aucun remboursement ni aucun dédommagement,

ARTICLE 6 – PARRAINAGE

Il n’y a pas de parrainage sur le site www.biozen.fr, uniquement en magasin,

ARTICLE 7 – ANNULATION

Tous rendez-vous pris par internet ou par téléphone non annulé au moins 2H à l’avance est considéré comme du par le client et doit être réglé à la société BIOZEN .
Pour toutes annulations avec un préavis inférieur au minimum de 2h, la prestation sera alors due et débitée. Concernant les prépayés, ils seront déduits des forfaits et les bons prépayés encaissés par la société BIOZEN.

ARTICLE 8 – RÉTRACTATION

Tous les produits et prestations vendus bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » pendant 7 jours à compter de la date d’achat conformément aux dispositions du Code de la Consommation, article L 121-20.
Afin de faciliter le traitement du remboursement, tout retour doit être préalablement autorisé par BIOZEN avec l’attribution d’un numéro de retour. Vous devez donc en informer BIOZEN à l’adresse mail suivante : contact@BIOZEN.fr
Le retour s’effectuera à l’adresse suivante, sauf spécifications contraires :
BIOZEN
26 boulevard magenta
75010 PARIS
France
Le Client exerce son droit de rétractation conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation dans le délai de 7 jours qui court à compter de la réception des marchandises OU bons cadeaux. Ce droit s’exerce par le renvoi du produit à BIOZEN, seuls les frais de port restant à la charge du Client. Le remboursement auprès du Client sera effectué par chèque ou virement dans le délai de 30 jours à compter de la réception des marchandises par BIOZEN, comme suite à l’exercice du droit de rétractation.


Le droit de rétractation s’exerce également dès la commande et avant la livraison. Dans ce cas, la commande est simplement annulée et nous en informons notre banque.

Aucun envoi retour en contre remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.
Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l’expéditeur sauf cas exceptionnel défini par BIOZEN.
Ces produits ne sont pas listés dans ces conditions générales de vente car ils sont amenés à changer au fil des gammes et des périodes de l’année présentées sur le site www.biozen.fr. Le retour des produits donnera lieu à un remboursement en avoir égal au prix d’achat du ou des produit(s) achetés.

Le remboursement ne comprend donc pas les frais éventuels de livraison sauf pour cas exceptionnel décidé par BIOZEN. BIOZEN peut notamment décider d’offrir les frais de retour, dans le cadre de certaines opérations promotionnelles annoncées sur le site. Dans ce cas, un chèque sera envoyé au Client sous 30 jours. Lorsqu’une opération de frais de retour gratuits est annoncée sur le site, tout produit non détérioré, non sali, renvoyé sous son emballage d’origine et prêt à la revente, accompagné du bon de retour dûment rempli, pourra être retourné à l’adresse de la société, sous 7 jours à compter de la date de réception. Le montant des frais de retour, dans la limite des frais initiaux d’expédition, seront remboursés par chèque dans un délai de 30 jours, et le produit sera soit échangé contre un produit plus adéquat et de même prix, soit le Client bénéficiera d’un avoir valable un an sur le site www.biozen.fr. BIOZEN se réserve le droit de refuser le remboursement des frais de port et/ou l’échange du produit contre un autre ou un avoir, si le produit a été visiblement abîmé, utilisé, si le colis n’est pas complet ou si toute autre forme de manquement aux conditions générales de vente de BIOZEN subsiste.

Les dispositions du présent article ne feront pas obstacle à la garantie légale pour vices cachés, telle que définie aux articles 1641 et suivants du code civil, lorsque le produit est vendu à un consommateur ou à un non professionnel.


ARTICLE 9 – PAIEMENT

Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par BIOZEN. Les produits sont payables au comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue par  :
– par carte bancaire
- par carte bancaire : Dans ce cas, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à BIOZEN vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés. Le site Internet de BIOZEN fait l’objet d’un des systèmes de sécurisation les plus performants à l’heure actuelle et utilise le procédé de cryptage SSL Ainsi, seule la banque dispose des informations confidentielles (numéro de carte, date de validité) qui sont inaccessibles par un tiers. En cas de refus de la banque, le Client en sera informé par email et la commande sera automatiquement annulée.

Les données enregistrées et conservées par BIOZEN constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Les factures sont émises par email lors de la préparation de la commande.


ARTICLE 10 – GARANTIE / RESPONSABILITÉ / LITIGES / DROIT APPLICABLE

Conformément à l’Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la société BIOZEN n’est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit.

BIOZEN ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fournisseurs.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de BIOZEN ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes transmis par les fournisseurs.
La responsabilité de BIOZEN sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
BIOZEN ne pourra être tenue responsable, envers un Client ou d’un tiers, d’aucun dommage indirect, d’aucune perte d’exploitation, de profit ou de chiffre d’affaires, survenus de quelque manière que ce soit, même si ce dommage ou cette perte ou ce préjudice était prévisible par BIOZEN, ou si son éventualité avait été portée à son attention.
Sans limiter les paragraphes précédents, la responsabilité de BIOZEN aux termes des présentes conditions générales ne peut excéder une somme égale aux sommes payées ou payables lors de la transaction à l’origine de ladite responsabilité, quelle que soit la cause ou la forme de l’action concernée.
BIOZEN ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à BIOZEN pour obtenir une solution amiable.
BIOZEN s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les Clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de la commande du Client et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.
BIOZEN ne vend donc pas, ne commercialise pas, et ne loue pas à des tiers les informations concernant ses Clients. Nous pouvons décider de le faire dans le futur avec des fournisseurs et prestataires de BIOZEN pour les besoins directs et connexes de l’exécution des contrats de vente que nous concluons avec nos Clients. Il leur est laissé la faculté de s’y opposer en nous faisant parvenir un email à Contact@BIOZEN,fr (dans l’hypothèse où les Clients utilisent différentes adresses électroniques pour passer leurs commandes, il leur est demandé de nous envoyer un message à partir de chacune des adresses email qu’ils nous ont communiqué).
En cas de cession ou d’utilisation par des tiers de données à caractère personnel, BIOZEN s’engage fermement au préalable à informer l’usager afin de lui permettre d’exercer son droit d’opposition et lui demander son autorisation.
BIOZEN peut également fournir des statistiques consolidées relatives à ses Clients, ses ventes, structures des échanges et relatives aux informations sur le site à des tiers de confiance, mais ces statistiques ne contiendront bien entendu strictement aucune donnée personnelle.
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers. Par conséquent, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client peut exercer son droit d’accès au fichier et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande (en indiquant adresse email, nom, prénom et adresse postale), par courrier à l’adresse suivante : BIOZEN 26 boulevard magenta 75010 PARIS ou par email : contact@biozen.fr


ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.hypnozen,fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est admis, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de BIOZEN .
Toute reproduction totale ou partielle du catalogue, des textes, visuels et graphisme du site www.biozen.fr est strictement interdite

ARTICLE 12 – SERVICE CLIENTÉLE

Pour toute question ou information, notre service Clientèle est à votre disposition :
Adresse : Service clients, BIOZEN 26 boulevard magenta 75010 PARIS, contact@biozen.fr

ARTICLE 13 – LICENCE D’ACCÈS AU SITE

BIOZEN accorde au Client une licence limitée à l’accès et à l’utilisation du site pour son utilisation personnelle. En aucun cas, le Client n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site sans autorisation écrite et expresse de BIOZEN. Cette licence ne permet en aucun cas au Client d’utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale, ce site ou son contenu. Le site Internet www.biozen.fr ne doit en aucun cas être reproduit, copié, imité, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans autorisation expresse et écrite de BIOZEN. Le Client ne devra pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes, illustrations) figurant sur le site, sans accord écrit et express de BIOZEN .


ARTICLE 14 – DONNÉES PERSONNELLES

Ce site a été déclaré auprès de la CNIL sous le numéro en cours.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39,41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi il peut exiger que soient rectifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à : Service clients, BIOZEN 26 boulevard magenta 75010 PARIS,

ARTICLE 15 – VALIDITÉ ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

BIOZEN se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, et la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction est celle qui figure en ligne sur le site Internet www.biozen.fr au moment de la commande.
Les Clients qui ne souhaiteraient pas que les relations contractuelles soient régies par la nouvelle version des conditions générales de vente, devront le notifier et, à compter de la date à partir de laquelle la nouvelle version prendra effet, devront cesser d’utiliser les services de BIOZEN. Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des conditions générales de vente serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.
www.biozen.fr est un site de la Société BIOZEN , au capital de 3 000€ .
BIOZEN vend des produits cosmétiques, des chèques cadeaux et des prestations esthétique et de kinésiologie s’adressant aux particuliers.

Pour nous joindre :

BIOZEN 26 boulevard magenta 75010 PARIS ou par email contact@biozen.fr