Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

ARTICLE 1 – GENERALITES, OBJET, IDENTITE DE LA SOCIETE

Les présentes conditions générales de vente régissent les rapports entre, d’une part, la société BIOZEN au capital de 3 000€, dont le siège social est situé à Paris, n siret 793 540 741 000 22, ci-après dénommée « BIOZEN  » ou sous le nom de domaine www.biozen,fr, et d’autre part, la personne qui effectue un achat à distance (par Internet), ci-après dénommée le « Client ». 

Les Parties conviennent que les commandes passées auprès de BIOZEN via les différents moyens mis à la disposition du Client sont régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente, à l’exclusion de toute autre condition qui serait disponible sur le site Internet www.biozen.fr 

Le client préalablement à sa commande, déclare que l’achat de produits sur le site Internet de la société BIOZEN, www.biozen.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle.

ARTICLE 2 – ACCES AU SITE

Le client fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site de la société BIOZEN, www.biozen.fr 

Le client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à l’Internet et de l’utilisation du site.

ARTICLE 3 – MODALITES DE COMMANDE ET PRIX

Modalités de commande: Les Clients ont la possibilité de commander selon la modalité suivante : – Par Internet : www.BIOZEN.fr 

Le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l’utilisation des services de BIOZEN. Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site www.BIOZEN.fr 

Le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de commande, c’est à dire en cochant la case dans la page « récapitulatif » de la commande sur le site. 

Les données enregistrées par BIOZEN constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre BIOZEN et ses Clients. BIOZEN confirmera systématiquement au Client sa commande puis son expédition par email. Toute commande confirmée par le Client vaut conclusion du contrat de vente. Le Client est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, volumes et quantités offerts à la vente et les clauses contenues dans les présentes conditions générales de vente. Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité…) sera adressé au Client par BIOZEN. Les données enregistrées et conservées par BIOZEN constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par BIOZEN et ses Clients. 

Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, BIOZEN dans laquelle BIOZEN pourrait être de livrer le produit. 

La commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par email. 

La commande ne sera prise en compte par BIOZEN que si le Client s’est clairement identifié en fournissant les informations justes et vérifiables requises dans le formulaire de commande (nom, adresse, téléphone, email, etc.). 

Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique « mon compte », le Client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. Toute modification ultérieure doit être mentionnée le plus rapidement possible. 

Le Client déclare avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale s’il est mineur, lui permettant d’effectuer une commande sur le site. 

Prix : 

Les prix des produits proposés sur le site Internet www.BIOZEN.fr sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port. 

Toutes les commandes de produits ou prestations, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros. 

BIOZEN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité. 

Les produits présentés sur le site Internet www.BIOZEN.fr demeurent la propriété de BIOZEN jusqu’au complet encaissement du prix par BIOZEN. En cas de non-paiement total ou partiel du prix, pour quelque cause que ce soit, BIOZEN pourra en exiger de plein droit et sans formalité la restitution. 

Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents de votre pays. BIOZEN se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige ou un incident, de suspendre ou de clôturer le compte d’un Client qui contreviendrait aux dispositions des conditions générales de vente. Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne pourra ultérieurement commander sur le site www.biozen.fr sans son autorisation préalable. 

ARTICLE 4 – CHOIX DES PRODUITS/ PRESTATIONS

L’Acheteur ( le Client) ayant pris connaissance des produits et prestations et de leurs caractéristiques, commercialisés par BIOZEN, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu’ils les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits/prestations faisant l’objet de sa commande. En outre, l’Acheteur connaissant seul les produits qu’il possède et utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui. 

Il appartient exclusivement à l’Acheteur, s’il ne s’estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d’un conseil. 

ARTICLE 5 – DISPONIBILITE DES PRODUITS/PRESTATIONS

La societe Biozen étant un revendeur de produits, il arrive que les fournisseurs de produits soient en rupture de stock. En cas d’indisponibilité d’un produit ou une prestation, le consommateur peut contacter le mediateur de la consommation Olivia torche Institut biozen 26 boulevard de magenta 75010 paris

ARTICLE 6 – PARRAINAGE

Il n’y a pas de parrainage sur le site www.BIOZEN.fr , uniquement en magasin. 

ARTICLE 7- ANNULATION 

Tous rendez-vous pris par internet ou par téléphone non annulé au moins 4H à l’avance est considéré comme du par le client et doit être réglé à la société BIOZEN. 

Pour toutes annulations avec un préavis inférieur au minimum de 4h, la prestation sera alors due et débitée. Concernant les prépayés, ils seront déduits des forfaits et les bons prépayés encaissés par la société BIOZEN. 

ARTICLE 8 – RETRACTATION

Tous les produits et prestations vendus bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » pendant 14jours à compter de la date d’achat conformément aux dispositions du Code de la Consommation, article L 121-20.

Afin de faciliter le traitement du remboursement, tout retour doit être préalablement autorisé par BIOZEN avec l’attribution d’un numéro de retour. Vous devez donc en informer BIOZEN à l’adresse suivante : 

olivia torche - institut biozen 26 boulevard de magenta 75010 paris

Le retour s’effectuera également à l’adresse suivante, sauf spécifications contraires: 

olivia torche - institut biozen 26 boulevard de magenta 75010 paris

Le Client exerce son droit de rétractation conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation dans le délai de 14 jours qui court à compter de la réception des biens, marchandises ou bons cadeaux article L. 221 – 18 du code de la consommation. Ce droit s’exerce par le renvoi du produit à BIOZEN, seuls les frais de port restant à la charge du Client. 

Le consommateur dispose de 14jours pour renvoyer les produits à compter de la communication de sa décision de se rétracter (article L. 221-23 du code de la consommation).

Le remboursement auprès du Client sera effectué par chèque ou virement dans le délai de 14 jours à compter à compter de la date à laquelle la societe biozen est informé de la decision du consommateur de se retracter (article L.221-24 du code de la consommation). 

Aucun envoi retour en contre remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l’expéditeur sauf cas exceptionnel défini par BIOZEN.

Ces produits ne sont pas listés dans ces conditions générales de vente car ils sont amenés à changer au fil des gammes et des périodes de l’année présentées sur le site www.BIOZEN .fr. Le retour des produits donnera lieu à un remboursement en avoir égal au prix d’achat du ou des produit(s) achetés.

Le remboursement ne comprend donc pas les frais éventuels de livraison sauf pour cas exceptionnel décidé par BIOZEN. BIOZEN peut notamment décider d’offrir les frais de retour, dans le cadre de certaines opérations promotionnelles annoncées sur le site. Dans ce cas, un chèque sera envoyé au Client sous 14 jours. 

Lorsqu’une opération de frais de retour gratuits est annoncée sur le site, tout produit non détérioré, non sali, renvoyé sous son emballage d’origine et prêt à la revente, accompagné du bon de retour dûment rempli, pourra être retourné à l’adresse de la société, sous 14 jours à compter de la date de réception. Le montant des frais de retour, dans la limite des frais initiaux d’expédition, seront remboursés par chèque dans un délai de 14 jours, et le produit sera soit échangé contre un produit plus adéquat et de même prix, soit le Client bénéficiera d’un avoir valable un an sur le site www.BIOZEN.fr. BIOZEN se réserve le droit de refuser le remboursement des frais de port et/ou l’échange du produit contre un autre ou un avoir, si le produit a été visiblement abîmé, utilisé, si le colis n’est pas complet ou si toute autre forme de manquement aux conditions générales de vente de BIOZEN subsiste.

Les dispositions du présent article ne feront pas obstacle à la garantie légale pour vices cachés, telle que définie aux articles 1641 et suivants du code civil, lorsque le produit est vendu à un consommateur ou à un non professionnel. 

Le formulaire type de rétractation, reproduit ci-dessous, figure en annexe de l’article R. 221-1 du même code.

CODE DE LA CONSOMMATION ANNEXE à l’article R. 221-1

MODELE DE FORMULAIRE DE RETRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat )

A l’attention de [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et. lorsqu'ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique] :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

ARTICLE 9 – PAIEMENT

Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par BIOZEN. Les produits sont payables au comptant le jour de la commande effective.

Le règlement des achats s’effectue par :

- par carte bancaire : Dans ce cas, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à BIOZEN vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés. Le site Internet de BIOZEN fait l’objet d’un des systèmes de sécurisation les plus performants à l’heure actuelle et utilise le procédé de cryptage SSL Ainsi, seule la banque dispose des informations confidentielles (numéro de carte, date de validité) qui sont inaccessibles par un tiers. En cas de refus de la banque, le Client en sera informé par email et la commande sera automatiquement annulée.

Les données enregistrées et conservées par BIOZEN constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Les factures sont émises par email lors de la préparation de la commande.

ARTICLE 10 – GARANTIE / RESPONSABILITÉ / LITIGES / DROIT APPLICABLE

La société BIOZEN est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L. 211-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil. 

En garantie légale de conformité, le consommateur :

- bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bienpour agir

- peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévuespar l’article L. 211-9 du code de la consommation ;,,

- est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts caches de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

Sans limiter les paragraphes précédents, la responsabilité de BIOZEN aux termes des présentes conditions générales ne peut excéder une somme égale aux sommes payées ou payables lors de la transaction à l’origine de ladite responsabilité, quelle que soit la cause ou la forme de l’action concernée. 

En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à BIOZEN pour obtenir une solution amiable. BIOZEN s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les Clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de la commande du Client et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs. 

BIOZEN ne vend donc pas, ne commercialise pas, et ne loue pas à des tiers les informations concernant ses Clients. Nous pouvons décider de le faire dans le futur avec des fournisseurs et prestataires de BIOZEN pour les besoins directs et connexes de l’exécution des contrats de vente que nous concluons avec nos Clients. Il leur est laissé la faculté de s’y opposer en nous faisant parvenir un email à biozenparis@gmail.com (dans l’hypothèse où les Clients utilisent différentes adresses électroniques pour passer leurs commandes, il leur est demandé de nous envoyer un message à partir de chacune des adresses email qu’ils nous ont communiqué). 

En cas de cession ou d’utilisation par des tiers de données à caractère personnel, BIOZEN s’engage fermement au préalable à informer l’usager afin de lui permettre d’exercer son droit d’opposition et lui demander son autorisation. 

BIOZEN peut également fournir des statistiques consolidées relatives à ses Clients, ses ventes, structures des échanges et relatives aux informations sur le site à des tiers de confiance, mais ces statistiques ne contiendront bien entendu strictement aucune donnée personnelle. 

Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers. Par conséquent, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client peut exercer son droit d’accès au fichier et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande (en indiquant adresse email, nom, prénom et adresse postale), par courrier à l’adresse suivante : BIOZEN 26 boulevard magenta 75010 PARIS ou par email : biozenparis@gmail.com Informations concernant le médiateur de la consommation :

Olivia torche – Institut Biozen 26 boulevard de magenta 75010 paris

Bloctel-dispositif d’opposition au demarchage telephonique

La societe biozen vous informe de votre droit à vous inscrire sur la liste Bloctel d’opposition au demarchage telephonique .

ARTICLE 11 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.biozen.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est admis, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de BIOZEN .

Toute reproduction totale ou partielle du catalogue, des textes, visuels et graphisme du site www.BIOZEN .fr est strictement interdite

ARTICLE 12 – SERVICE CLIENTELE

Pour toute question ou information, notre service Clientèle est à votre disposition :

Adresse : Service clients, BIOZEN 26 boulevard magenta 75010 PARIS , biozenparis@gmail.com 

ARTICLE 13 – LICENCE D’ACCES AU SITE

BIOZEN accorde au Client une licence limitée à l’accès et à l’utilisation du site pour son utilisation personnelle. En aucun cas, le Client n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site sans autorisation écrite et expresse de BIOZEN. Cette licence ne permet en aucun cas au Client d’utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale, ce site ou son contenu. Le site Internet www.BIOZEN.fr ne doit en aucun cas être reproduit, copié, imité, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans autorisation expresse et écrite de BIOZEN. Le Client ne devra pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes, illustrations) figurant sur le site, sans accord écrit et express de BIOZEN . 

ARTICLE 14 – DONNEES PERSONNELLES

Ce site a été déclaré auprès de la CNIL sous le numéro en cours.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39,41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi il peut exiger que soient rectifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à : Service clients, BIOZEN 26 boulevard magenta 75010 PARIS,

ARTICLE 15 – VALIDITE ET MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

BIOZEN se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, et la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction est celle qui figure en ligne sur le site Internet www.BIOZEN.fr au moment de la commande. 

Les Clients qui ne souhaiteraient pas que les relations contractuelles soient régies par la nouvelle version des conditions générales de vente, devront le notifier et, à compter de la date à partir de laquelle la nouvelle version prendra effet, devront cesser d’utiliser les services de BIOZEN. Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des conditions générales de vente serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur. 

Www. BIOZEN.fr est un site de la Société BIOZEN, au capital de 3 000€ . 

BIOZEN vend des produits cosmétiques, des chèques cadeaux et des prestations esthétique et de kinesiologie s’adressant aux particuliers. Pour Nous joindre:

BIOZEN 26boulevard magenta 75010 PARIS ou par email biozenparis@gmail.com